Mentions légales

1. Éditeur

Stéphane MOURIER — BE IMAGINATIF
Entrepreneur individuel
SIRET : 847 965 795 00010
Code APE : 7410Z
03310 Néris-les-Bains — France

Courriel : contact@spotsenpoche.fr

2. Publication, conception et réalisation

Directeur de la publication : Stéphane MOURIER.

Spots en Poche, son site, son application, son identité visuelle, son interface et ses développements spécifiques sont conçus et réalisés par BE IMAGINATIF.

3. Hébergement

o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand — France
www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’identité visuelle, les textes, graphismes, icônes, interfaces, compositions et développements originaux de Spots en Poche sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Ils ne peuvent être reproduits, adaptés, réutilisés ou diffusés, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable. Les marques, services, données et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Responsabilité

Spots en Poche est un outil personnel de carnet, de découverte et de préparation de voyage. Les informations relatives à un lieu, un accès, un service, un tarif ou une réglementation peuvent évoluer.

L’utilisateur reste responsable de vérifier les conditions réelles sur place, les règles de circulation et de stationnement ainsi que toute réglementation applicable. Les sites, applications ou services externes éventuellement ouverts depuis Spots en Poche relèvent de leurs éditeurs respectifs.

6. Droit applicable

Le site, l’application Spots en Poche et les présentes mentions sont soumis au droit français.

7. Données personnelles et contact

Les informations relatives à la protection des données sont disponibles dans la Politique de confidentialité de Spots en Poche.

Contact : contact@spotsenpoche.fr
Création : BE IMAGINATIF — Stéphane Mourier